Les transactions intra-groupe sont exemptées de l'obligation de compensation centrale sous certaines conditions, notamment une notification préalable. Cependant, cette exemption n'est pas automatique et dépend du respect des conditions spécifiées par le règlement. Par exemple, EMIR 3.0 a introduit des mesures supplémentaires pour certaines transactions intra-groupe.

Les Total Return Swaps sont considérés comme des dérivés et sont donc soumis à l'obligation de déclaration selon EMIR. Cependant, SFTR impose également des obligations de transparence envers les investisseurs pour ces instruments. Ainsi, ils sont reportables sous EMIR et concernés par la transparence selon SFTR.

Le règlement EMIR catégorise les contreparties en plusieurs types. Les contreparties financières (FC) incluent les établissements de crédit, entreprises d'investissement, compagnies d'assurance, OPCVM et FIA. Les contreparties non-financières (NFC) sont celles qui ne rentrent pas dans ces catégories. EMIR Refit a introduit des sous-catégories comme FC+, Small FC, NFC+.

EMIR se concentre sur les dérivés OTC et leur compensation centrale, tandis que SFTR traite des opérations de financement sur titres comme les pensions livrées et les prêts/emprunts de titres. Par exemple, la déclaration des transactions selon EMIR est différente de celle selon SFTR.

L'article 1er du règlement EMIR énonce explicitement ses objectifs : réduire le risque systémique, améliorer la transparence du marché des dérivés OTC, atténuer le risque de crédit de contrepartie, et réduire le risque opérationnel. Ces objectifs ont été établis en réponse aux failles révélées par la crise de 2008, notamment le manque de transparence et l'absence de compensation centralisée.

Selon EMIR Refit, une contrepartie non-financière (NFC) devient NFC+ si elle dépasse au moins un seuil de compensation pour les classes de dérivés concernées, à l'exception des positions de couverture. Les seuils sont fixés à 1 milliard d'euros pour les dérivés de crédit et sur actions, 3 milliards pour les dérivés de taux, de change et autres, et 4 milliards pour les matières premières.

L'obligation de déclaration selon EMIR impose que toutes les transactions sur dérivés (OTC et listés) soient déclarées à un trade repository enregistré auprès de l'ESMA dans un délai de J+1. Cette exigence vise à assurer une transparence rapide du marché.

EMIR 3.0 stipule que les contreparties dont le volume notionnel dépasse 6 milliards d'euros doivent compenser au moins 5 transactions par classe dans leur compte actif UE pendant la période de référence. Cette mesure vise à garantir une utilisation effective du compte actif.

EMIR 3.0 introduit l'obligation de compte actif (Active Account) auprès d'une CCP établie dans l'UE pour les FC et NFC+ dépassant les seuils pour les dérivés de taux en EUR ou PLN. Cette mesure vise à rapatrier la compensation des dérivés en euros dans l'Union post-Brexit.