Les fonctions clés des CCP incluent la contrepartie centrale, la compensation multilatérale, la gestion des défauts et le règlement-livraison. Les mécanismes clés sont la novation, le netting, la cascade de défaut et le DVP. Ces distinctions aident à comprendre comment chaque fonction est mise en œuvre.

Les fonctions des CCP incluent la contrepartie centrale (novation), la compensation multilatérale (netting), la gestion des défauts (cascade de défaut), et le règlement-livraison (DVP). Chaque fonction repose sur un mécanisme spécifique : la novation transforme les transactions bilatérales, le netting agrège les positions, la cascade de défaut gère les risques, et le DVP assure la simultanéité des transferts.

Le principe DVP (Delivery versus Payment) assure que le transfert des titres et des espèces s'effectue simultanément. En Europe, ce règlement se fait en monnaie banque centrale via TARGET2, éliminant tout risque de contrepartie sur le paiement lui-même.

Le règlement EMIR stipule que la CCP doit avoir un capital propre représentant au moins 25% de ses exigences réglementaires. Ce capital est engagé en dernier recours après l'épuisement des autres ressources (marges, fonds de défaut mutualisé) pour couvrir les pertes dues aux défauts de contrepartie.

La compensation multilatérale, ou netting, agrège les positions d'achat et de vente par membre compensateur et par type de titre pour calculer un solde net unique. Par exemple, un membre ayant 100 achats et 60 ventes d'un même titre ne transmettra que la position nette de 40 titres à recevoir au dépositaire central, réduisant ainsi les flux à traiter.

La fonction de contrepartie centrale, ou novation, transforme une transaction bilatérale en deux contrats distincts avec la CCP. Par exemple, si une banque A vend des obligations à une banque B sur Euronext, la CCP devient l'acheteur face au vendeur A et le vendeur face à l'acheteur B. Cette substitution juridique est protégée par la Directive Finalité 98/26/CE, garantissant l'irrévocabilité des transactions même en cas d'insolvabilité d'un participant.

L'affaire Lehman Brothers a montré l'efficacité des CCP : ses positions compensées via LCH SwapClear ont été traitées en trois semaines grâce à un comité de crise composé de traders de six grandes banques. Les marges déposées par Lehman ont suffi à couvrir les pertes sans impact sur les autres membres compensateurs.

La Directive Finalité 98/26/CE protège juridiquement les transactions enregistrées dans le système de compensation. Elle garantit que ces transactions restent irrévocables même si un participant fait faillite, ce qui est crucial pour la stabilité des marchés financiers.

La cascade de défaut est un mécanisme codifié par l'article 45 du règlement EMIR qui établit un ordre précis d'utilisation des ressources financières pour gérer les défauts de contrepartie. En premier lieu, les marges initiales et de variation du membre défaillant sont utilisées, suivies de sa contribution au fonds de défaut mutualisé, puis du capital propre de la CCP, et enfin des contributions des membres non-défaillants.