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Questions

True or False: Les ICSD (International Central Securities Depositories) peuvent offrir des services bancaires tels que l'octroi de crédit intrajournalier.

Vrai
Faux

True or False: Le règlement général de l'AMF impose des obligations de due diligence strictes lors du recours à des sous-dépositaires.

Vrai
Faux

Catégorisez les éléments en les glissant dans les zones appropriées

Éléments à catégoriser :

Tenue centralisée de comptes-titres
Règlement en monnaie commerciale
Règlement-livraison
Octroi de crédit intrajournalier
Catégories :

Services d'Euroclear France

Services des ICSD

Déplacez les éléments dans les deux colonnes pour les associer correctement

1.Clearstream Banking≡
2.Euroclear Bank≡
1.Luxembourg, CSSF≡
2.Bruxelles, Banque Nationale de Belgique≡

Quel système est utilisé par Euroclear France pour le règlement-livraison des titres ?

TARGET de l'Eurosystème
ESES France
SICOVAM
€GC Plus

Quel service fondamental d'Euroclear France consiste à enregistrer les titres et à attribuer des codes ISIN ?

La tenue centralisée de comptes-titres
Le règlement-livraison
Le service notarial
La gestion tripartite du collatéral

Quel principe structure la relation entre un Global Custodian et ses sous-dépositaires ?

Une monnaie peut circuler librement entre les zones monétaires
Un titre peut être transféré entre différents dépositaires centraux
Une monnaie ne quitte jamais sa zone monétaire d'origine
Un titre peut être conservé hors de son dépositaire central émetteur

Quel organisme a délivré l'agrément à Euroclear France au titre du règlement CSDR ?

La Banque de France
L'Eurosystème
Le Collège de l'AMF
La CSSF

Fonction principale d'un Global Custodian

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