Les caractéristiques des titres AT1 sont détaillées dans le texte. Ils sont perpétuels sans maturité définie, avec un coupon discrétionnaire et non cumulatif. Le mécanisme d'absorption des pertes est crucial, avec un trigger généralement fixé à 5,125% ou 7% du ratio CET1. Ces éléments sont essentiels pour comprendre leur fonctionnement et leur risque.

Le texte décrit les risques spécifiques à chaque type de titre subordonné. Les AT1 sont associés au mécanisme d'absorption des pertes, les Tier 2 au risque d'extension (puisqu'ils peuvent être prolongés indéfiniment), et les deux sont concernés par le risque de bail-in selon l'ordre de contribution. Ces risques sont cruciaux pour évaluer la stabilité financière des institutions émettrices.

Les titres AT1 bancaires ont des caractéristiques uniques selon le règlement CRR. Le texte mentionne que ces titres sont perpétuels sans maturité définie, avec un coupon discrétionnaire et non cumulatif. Cependant, le risque majeur est le mécanisme d'absorption des pertes, qui se déclenche lorsque le ratio CET1 descend sous un seuil prédéfini, entraînant une conversion en actions ou une réduction du nominal. Ce mécanisme est spécifique aux AT1 et non aux autres types de dettes subordonnées.

La hiérarchie des créanciers détermine l'ordre de remboursement en cas de défaut. Les titres subordonnés incluent la dette senior non-préférée, les titres Tier 2, les AT1 et les fonds propres (CET1). Selon le texte, la dette senior garantie est remboursée en priorité, suivie de la dette senior non garantie, puis de la dette senior non-préférée, des titres Tier 2, des AT1 et enfin des CET1. Les titres AT1 et Tier 2 sont spécifiquement mentionnés comme étant subordonnés.

Le texte précise que tout remboursement anticipé des titres Tier 2 requiert l'autorisation préalable du superviseur (ACPR en France). Cette condition est spécifique aux titres Tier 2 et distingue leur gestion par rapport aux autres types de dettes subordonnées. Elle limite la flexibilité de l'émetteur et ajoute une couche réglementaire importante.

Le texte mentionne que les pertes subies par les détenteurs d'AT1 lors du rachat de Credit Suisse par UBS en mars 2023 illustrent le risque réglementaire. Cet événement a montré comment les évolutions prudentielles peuvent affecter directement la valeur des titres subordonnés. Il s'agit d'un exemple concret et récent qui met en lumière l'importance de surveiller les changements réglementaires.

Les titres Tier 2 ont une maturité minimale de 5 ans, comme indiqué dans le texte. Cette caractéristique les distingue des autres types de dettes subordonnées, comme les AT1 qui sont perpétuels. La maturité minimale est un élément important pour évaluer le risque et la liquidité de ces titres.

Le texte indique que les titres RT1 (Tier 1 assurance) ont un coupon discrétionnaire et non cumulatif, similaire aux AT1 bancaires. Cela signifie que si le paiement est suspendu, il ne sera pas rattrapé ultérieurement. Cette caractéristique est cruciale pour évaluer le risque de ces titres par rapport aux autres catégories de dettes subordonnées dans le secteur de l'assurance.

Le texte indique que les coupons des titres AT1 sont discrétionnaires et non cumulatifs, ce qui signifie que l'émetteur peut annuler leur paiement sans que cette suspension n'ouvre droit à rattrapage ultérieur. De plus, il est précisé que cette suspension ne déclenche pas un défaut, contrairement à d'autres types de dettes. Cela est un point clé pour comprendre le risque associé à ces titres.