Catégorisez les éléments en les glissant dans les zones appropriées
Éléments à catégoriser :
Gestion des rachats
Gestion des souscriptions
Déplacez les éléments dans les deux colonnes pour les associer correctement
Quel mécanisme permet d'ajuster la valeur liquidative (VL) pour faire supporter les coûts de transaction aux porteurs entrants ou sortants ?
Quelle est l'heure limite (cut-off) typique pour la transmission des ordres afin qu'ils soient exécutés sur la valeur liquidative (VL) du jour ?
Quelle est la durée maximale légale pour le règlement-livraison d'un ordre de rachat selon l'article L.214-8-4 du Code monétaire et financier ?
Quel acteur est responsable de la vérification des éléments de connaissance client (KYC) avant la transmission de l'ordre ?
Plafonnement des rachats (gates)
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Le prix de souscription est calculé comme la valeur liquidative (VL) diminuée de la commission de souscription.
La suspension des souscriptions et rachats peut être décidée uniquement par l'AMF en cas d'impossibilité de calculer une VL fiable.