Selon le Règlement 2017/1129, un prospectus peut effectivement être établi sous forme d'un document unique ou de documents distincts. Dans ce dernier cas, il comprend un document d'enregistrement relatif à l'émetteur, une note relative aux valeurs mobilières et un résumé limité à sept pages A4. Cette flexibilité permet d'adapter le format du prospectus aux besoins spécifiques des émetteurs tout en assurant la clarté et la transparence pour les investisseurs.

Le DIC PRIIPs, régi par le Règlement 1286/2014 et ses modifications, a une structure de trois pages maximum. Il répond à cinq questions clés : « En quoi consiste ce produit », « Quels sont les risques et qu'est-ce que cela pourrait me rapporter », « Combien va me coûter cet investissement », « Combien de temps dois-je le conserver » et « Comment puis-je formuler une réclamation ».

Le Règlement 2017/1129, dit « Prospectus 3 », stipule que le résumé d'un prospectus ne peut contenir plus de quinze facteurs de risque. Ces risques doivent être spécifiques et importants, classés par catégories selon leur nature et ordonnés par importance combinant probabilité et impact. Cette limite vise à éviter la surcharge du document avec des risques génériques qui pourraient masquer les risques véritablement significatifs.

Le DICI OPCVM et le DIC PRIIPs ont des structures et des contenus distincts. Le DICI OPCVM comprend des informations sur les objectifs et la politique d'investissement, le profil de risque et de rendement (SRRI), les frais, les performances passées et les informations pratiques. Le DIC PRIIPs répond à cinq questions clés sur le produit, les risques, les coûts, la durée et les réclamations.

L'indicateur synthétique de risque et de rendement (SRRI) dans le DICI OPCVM utilise une échelle de un à sept basée sur la volatilité hebdomadaire annualisée sur cinq ans. Chaque catégorie correspond à un intervalle spécifique : la catégorie un correspond à une volatilité inférieure à 0,5%, la catégorie quatre à une volatilité entre 5% et 10%, et la catégorie sept à une volatilité supérieure à 25%.

Le Document d'Informations Clés pour les PRIIPs (DIC PRIIPs) est encadré par le Règlement 1286/2014 et le Règlement délégué 2017/653, modifié par le Règlement délégué 2021/2268. Ce document a une structure standardisée de trois pages maximum et vise à fournir des informations claires et comparables aux investisseurs sur les produits d'investissement packagés de détail et assurances (PRIIPs).

Le scénario défavorable dans un DIC PRIIPs reflète la mauvaise performance historique. Il est présenté pour trois horizons : un an, la moitié de la période de détention recommandée et la fin de cette période. Ce scénario n'est pas une garantie de performance future ; il s'agit d'une estimation basée sur des données historiques qui peut ne pas se répéter à l'avenir.

Le DICI OPCVM utilise l'indicateur synthétique de risque et de rendement (SRRI), qui est basé sur une échelle de un à sept. Cette échelle est calculée exclusivement sur la volatilité hebdomadaire annualisée sur les cinq dernières années. Par exemple, la catégorie un correspond à une volatilité inférieure à 0,5 pour cent, tandis que la catégorie sept correspond à une volatilité supérieure à vingt-cinq pour cent.

Les performances passées présentées dans un DICI ne constituent en aucun cas une garantie des performances futures. Elles sont présentées sur une période maximale de dix ans et doivent être interprétées avec prudence, car elles ne sont pas indicatives des résultats futurs, qui peuvent être affectés par des changements de marché ou d'autres facteurs.