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← Éthique, conformité et organisation éthique des institutions

Questions

Déplacez les éléments dans les deux colonnes pour les associer correctement

1.Direction
2.Personnel
1.Assistance quotidienne sur les questions de conformité
2.Rapports réguliers et participation aux réunions

Catégorisez les éléments en les glissant dans les zones appropriées

Éléments à catégoriser :

Assistance quotidienne sur les questions de conformité
Rapports réguliers et annuels
Participation aux réunions des instances dirigeantes
Catégories :

Conseil au personnel

Conseil à la direction

Quels sont les deux publics distincts auxquels s'adresse la mission de conseil et d'assistance du RCCI?

Les clients et les régulateurs
Les unités opérationnelles et les instances dirigeantes
Les employés et les fournisseurs
Les investisseurs et les médias

Quelle est l'une des qualifications requises pour que le RCCI fournisse une assistance efficace au personnel?

Une formation en marketing
Des qualifications, connaissances et expertise en conformité
Une expérience en gestion financière
Une certification en informatique

Quelle est l'une des missions essentielles de la fonction de conformité selon la Position AMF DOC-2014-06?

La gestion des ressources humaines
La fourniture de conseils et d'assistance
La gestion financière
Le marketing

Que doit faire le RCCI lorsque ses recommandations ne sont pas suivies par les instances dirigeantes?

Ignorer l'incident
Documenter et consigner dans ses rapports de conformité
Demander une réunion immédiate avec la direction
Contacter directement l'AMF sans rapport

Le RCCI peut exceptionnellement ne pas être présent aux réunions des instances dirigeantes sans justification écrite.

Vrai
Faux

Le RCCI doit être associé à toutes les modifications significatives de l'organisation et à tous les projets susceptibles de générer un risque de non-conformité.

Vrai
Faux

Fréquence minimale des rapports du RCCI pour la direction

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