Base de connaissances
Détecter et signaler les manipulations de marché et la diffusion de fausses informations.
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Chaque type de manipulation a des indicateurs spécifiques qui permettent leur détection. Par exemple, le spoofing est caractérisé par des ordres de grande taille retirés avant exécution, tandis que le pump and dump implique une accumulation progressive d'une position longue suivie d'une diffusion d'informations positives et d'une vente massive ultérieure.
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Éléments à catégoriser :
Canaux traditionnels
Canaux numériques
La surveillance des canaux de communication vise à détecter la diffusion de fausses informations. Elle couvre les médias traditionnels, les communiqués de presse, les réseaux sociaux et les forums boursiers en ligne. L'affaire Vinci de 2016 illustre le risque lié à ces canaux.
Quels sont les indicateurs de manipulation de marché qui incluent des ordres de grande taille systématiquement retirés avant exécution ?
Les indicateurs de manipulation de marché, tels que le spoofing et le layering, incluent des signaux spécifiques comme les ordres de grande taille systématiquement retirés avant exécution. Ces comportements sont détaillés à l'Annexe I du Règlement MAR et à l'Annexe II du Règlement délégué 2016/522. Les systèmes de surveillance automatisés sont paramétrés pour détecter ces anomalies en fonction de la nature de la clientèle et des instruments financiers traités.
Quelle est la durée de conservation des dossiers relatifs aux manipulations détectées ?
Conformément aux exigences réglementaires, l'ensemble du dossier relatif aux manipulations détectées doit être conservé pendant cinq ans. Cette conservation inclut les dossiers ayant donné lieu à déclaration ou à classement, avec documentation des motifs de la décision. Cela permet de garantir la traçabilité et la conformité avec le Règlement MAR.
Quel est le rôle des systèmes de surveillance automatisés dans la détection des manipulations de marché ?
Les systèmes de surveillance automatisés constituent le premier niveau de détection des manipulations de marché. Ils analysent individuellement et comparativement chaque ordre passé, modifié, annulé ou rejeté, ainsi que chaque transaction exécutée. Ces systèmes génèrent des alertes selon des scénarios prédéfinis et doivent être paramétrés en fonction de la nature de la clientèle et des instruments financiers traités.
Quel est le canal utilisé pour le signalement des opérations suspectes conformément au Règlement MAR ?
Le signalement des manipulations détectées emprunte le canal des déclarations d'opérations suspectes, désignées par l'acronyme STOR (Suspicious Transaction and Order Report). Le processus de signalement débute par la remontée factuelle de l'alerte vers l'équipe d'analyse désignée, qui examine les éléments au regard d'un faisceau d'indices. En cas de confirmation, le signalement est transmis sans retard à l'AMF via l'extranet ROSA ou l'outil Sesterce.
La détection des manipulations de marché repose uniquement sur des systèmes automatisés sans intervention humaine.
La détection des manipulations de marché repose sur un dispositif combinant outils technologiques et expertise humaine. Les systèmes de surveillance automatisés constituent le premier niveau de détection, mais le réglage des seuils et l'analyse des alertes nécessitent une expertise humaine. Les équipes d'analyse examinent les éléments au regard du contexte de marché et de l'historique du client.
La décision de déclarer ou classer une opération suspecte doit être prise sans pression hiérarchique.
Conformément au Règlement MAR, la décision de déclarer ou classer une opération suspecte doit être prise en toute indépendance, sans pression hiérarchique. Cette exigence vise à garantir l'intégrité et l'objectivité du processus de signalement. L'équipe d'analyse examine les éléments au regard d'un faisceau d'indices avant de prendre cette décision.
Définition du wash trading
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Le wash trading est une manipulation de marché qui consiste en des transactions sans justification économique apparente. Cela inclut des transactions où la même partie est présente des deux côtés ou des répétitions suspectes entre un nombre limité de participants. Ces comportements sont surveillés pour détecter des anomalies conformément aux exigences du Règlement MAR.