Un OPCVM simple non structuré peut être considéré comme complexe s'il incorpore une clause modifiant fondamentalement son profil de risque.
Déplacez les éléments dans les deux colonnes pour les associer correctement
Catégorisez les éléments en les glissant dans les zones appropriées
Éléments à catégoriser :
Évaluation obligatoire
Exemption possible sous conditions
Quels instruments financiers sont considérés comme non-complexes selon MiFID II ?
Quel est le but principal de l'évaluation de pertinence selon MiFID II ?
Quel article encadre spécifiquement l'exemption d'exécution simple pour les produits non-complexes ?
Que doit contenir un avertissement clair émis lors d'une évaluation de pertinence jugée inappropriée ?
Produits financiers classés comme complexes selon MiFID II
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Le test de pertinence impose au prestataire de s'abstenir de transmettre l'ordre si le produit est considéré comme inapproprié.