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Questions

Un prestataire peut choisir de ne pas fournir un avis d'exécution si l'ordre a été exécuté à l'étranger.

Vrai
Faux

Un prestataire doit informer immédiatement le client lorsque la valeur de son portefeuille se déprécie de plus de 10% par rapport à la dernière évaluation communiquée.

Vrai
Faux

Catégorisez les éléments en les glissant dans les zones appropriées

Éléments à catégoriser :

Avis d'exécution
Relevé périodique
Alerte pour dépréciation du portefeuille
Catégories :

Délai strict (premier jour ouvrable)

Fréquence trimestrielle (ou mensuelle si demandé)

Information immédiate

Déplacez les éléments dans les deux colonnes pour les associer correctement

1.Avis d'exécution
2.Relevé périodique
3.Relevé annuel
1.Composition et valorisation du portefeuille
2.Détails des commissions et frais facturés
3.Instruments financiers et fonds détenus

Quels sont les éléments que doit inclure un relevé périodique, selon le Règlement délégué 2017/565?

Composition et valorisation du portefeuille
Performance globale sur la période
Dividendes et intérêts perçus
Montant total des frais prélevés

Quels éléments doivent obligatoirement figurer dans un avis d'exécution, selon l'article 59 du Règlement délégué 2017/565?

L'identification de l'entreprise ayant transmis l'avis
Le nom ou la désignation du client
Le jour de négociation et l'heure d'exécution
La contrepartie totale de l'opération et le détail des commissions et frais facturés

Quelle est la fréquence minimale pour fournir un relevé annuel des instruments financiers et fonds détenus pour un client?

Mensuelle
Trimestrielle
Annuelle
Quotidienne

Quel est le délai maximum pour fournir un avis d'exécution à un client, conformément au Règlement délégué 2017/565?

Le jour même de l'exécution
Dans les 2 jours ouvrables suivant l'exécution
Le premier jour ouvrable suivant l'exécution
Dans les 5 jours ouvrables suivant l'exécution

Fréquence minimale des relevés périodiques (sans effet de levier)

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